Gouvernance

Le Comité Syndical est l’instance décisionnelle du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux.
Il est composé de 17 délégués titulaires (et 17 délégués suppléants) désignés par les quatre intercommunalités (EPCI) adhérentes, représentant l’essentiel du territoire du bassin versant. Réuni régulièrement, et a minima 4 fois par an, il définit les orientations stratégiques du syndicat, vote le budget, approuve les programmes d’actions et veille à la bonne mise en œuvre des missions du Syndicat :
– prévention contre les inondations,
– préservation et gestion des milieux aquatiques
– et gestion de la ressource en eau.

À travers ses décisions, le Comité Syndical contribue à construire une gestion concertée et durable de l’eau à l’échelle du bassin versant.

41 communes

Arlebosc
Arthémonay
Bathernay
Beaumont Monteux
Boucieu-le-Roi
Bozas
Bren
Chanos-Curson
Chantemerle-les-Blés
Charmes-sur-l’Herbasse
Chavannes
Cheminas
Colombier-le-Jeune
Colombier-le-Vieux
Crozes Hermitage
Erôme
Etables
Gervans
Glun
Larnage
La Roche de Glun
Lemps
Margès
Marsaz
Mauves
Mercurol-Veaunes
Montchenu
Pailharès
Plats
Pont de l’Isère
St-Barthélémy le Plain
St-Donat-sur-l’Herbasse
St-Félicien
St-Jean-de-Muzols
St-Victor
Sécheras
Serves s/Rhône
Tain l’Hermitage
Tournon s/Rhône
Vaudevant
Vion

29 communes

Accons
Albon d’Ardèche
Arcens
Belsentes
Chanéac
Devesset
Dornas
Issamoulenc
Jaunac
Lachapelle-sous-Chanéac
Le Chambon
Le Cheylard
Mariac
Mars
Rochepaule
Saint-Agrève
Saint-Andéol-de-Fourchades
Saint-André-en-Vivarais
Saint-Barthélemy-Le-Meil
Saint-Christol
Saint-Cierge-sous-Le-Cheylard
Saint-Clément
Saint-Genest-Lachamp
Saint-Jean-Roure
Saint-Jeure-d’Andaure
Saint-Julien-d’Intres
Saint-Martin-de-Valamas
Saint-Michel-d’Aurance
Saint-Pierreville

13 communes

Guilherand-Granges
Saint-Péray
Charmes-sur-Rhône
Cornas
Saint-Georges-les-Bains
Soyons
Toulaud
Alboussière
Saint-Romain-de-Lerps
Champis
Boffres
Saint-Sylvestre
Chateaubourg

11 communes

Le Crestet
Désaignes
Empurany
Gilhoc-sur-Ormèze
Labatie-d’Andaure
Lafarre
Lamastre
Nozières
Saint-Barthélemy-Grozon
Saint-Basile
Saint-Prix

Le Comité Syndical élit en son sein un Bureau composé du Président, de quatre Vice-présidents et de quatre autres délégués représentant les EPCI adhérents. Chargé du suivi opérationnel de la structure, le Bureau prépare les séances du comité syndical et étudie les dossiers ainsi que les projets avant leur examen en comité syndical. Il veille ensuite à la mise en œuvre des décisions adoptées et accompagne, en lien avec l’équipe technique, la conduite des actions menées sur le territoire.

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